Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCY
SOCIETE SABADEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1642883
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
06/07/1998
FRANCY de SOCIETE SABADEL

Présentation de la marque FRANCY

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SABADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « FRANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SABADEL domicilié(e) 48600 CHAMBON LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BACHELARD - France.

La marque FRANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCY est expirée depuis le 6 juillet 1998.

SOCIETE SABADEL a également déposé les autres marques suivantes : FAMEUUUH ] , CASTEL D'AUBRAC , NDAX SERIA , LA GEVAUDINE , LA SALLELE , ECO , PATUREL


SOCIETE SABADEL (S.A.) - 48600 CHAMBON LE CHATEAU - France


Mr BACHELARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves